Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuisiné de Jambon au fromage fondu
CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS, SAS

Numéro de dépôt :
3643984
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
Cuisiné de Jambon au fromage fondu de CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS

Présentation de la marque Cuisiné de Jambon au fromage fondu

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuisiné de Jambon au fromage fondu »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS domicilié(e) LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS domicilié(e) LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisiné de Jambon au fromage fondu est expirée depuis le 1 juillet 2019.

CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE DE JAMBON NATURE , PRESTILEGE DE VENDEE , LE JAMBON DÓR , CUISINE DE JAMBON AUX PETITS LEGUMES , LE JAMBON DE L'ENFANT DU PAYS , SAVEUR DE VENDEE


CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS, SAS - LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France


CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS - LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Errata de la publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.